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1. Contenu de l’offre en ligne

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2. Renvois et liens

Nous déclarons explicitement qu’au moment auquel ce lien a été créé, les pages correspondantes de ce site mises en lien étaient exemptes de contenus illégaux. L’exploitant n’a aucune influence sur la présentation actuelle et à venir, le contenu ou les droits d’auteur des pages auxquelles il renvoie. C’est pourquoi l’exploitant du site prend explicitement ses distances par la présente par rapport à tous les contenus de toutes les pages reliées qui seront modifiés après la mise en place du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois présents dans notre propre offre Internet ainsi qu’aux entrées effectuées par des tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de mailing mis en place par nos soins. Cette déclaration est valable pour tous les liens affichés sur ce site et pour tous les contenus des pages auxquelles les bannières publicitaires et les liens sur ce site conduisent.

3. Droit d’auteur et droit des marques distinctives

L’exploitant du site s’efforce, dans toutes les publications, de respecter les droits d’auteurs des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a élaborés lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques déposées et marques commerciales mentionnées dans le portail Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux prescriptions du droit de marque distinctive s’appliquant respectivement et aux droits de propriété des propriétaires respectivement enregistrés. La simple mention ne permet pas de conclure que la marque n’est pas protégée par des droits de tiers ! Les droits d’auteur pour les objets créés par l’exploitant du site même restent la propriété de l’exploitant du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou sur papier n’est pas autorisée sans l’accord explicite de l’exploitant du site.

4. Protection des données

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5. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent plus ou pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les parties restantes du document n’en sont pas affectées dans leur contenu ni dans leur validité.